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CH La Chartreuse CH La Chartreuse

établissement de référence - Dijon / Côte d’Or

Psychiatrie - Santé mentale - Addictologie - Handicap psychique

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Présentation

Le CH La Chartreuse est un établissement public de santé mentale qui a été érigé en établissement public autonome par arrêté du 30 octobre 1970. Autrefois couvent, celui-ci est devenu la propriété du département en 1833 qui avait décidé d’établir un hospice départemental.

Présentation du CHLC (Visite de certification 2023)
Livret d’accueil (2023)

Ses missions

Le Centre Hospitalier La Chartreuse est l’Etablissement Public de Santé Mentale de référence du département de la Côte-d’Or regroupant 5 secteurs de psychiatrie de l’adulte (secteurs 2, 4, 5, 6 et 7) et un Intersecteur de pédopsychiatrie au sein du Pôle de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent.

Il exerce une activité sanitaire de prise en charge de patients souffrant de pathologies psychiatriques et/ou de handicap psychique, en ambulatoire sur le territoire (CMP/CATTP/ Hôpital de Jour) ainsi qu’une activité d’hospitalisation à temps complet et à temps partiel. Il exerce également une activité de prise en charge et d’accompagnement dans des structures médico-sociales : Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) adossé à une Unité de Soins Longue Durée (USLD), Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), Service d’Accompagnement Médico-Social
pour Adultes Handicapés (SAMSAH), Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA).

Il comporte des unités spécialisées : unité du sommeil, unité d’ECT (électro-convulsivothérapie), unité d’addictologie de niveau 2, ainsi qu’un plateau technique somatique et médico technique.

Sa capacité d’accueil en 2023 est 683 lits et places au sein du CH La Chartreuse :
• 246 lits et 166 places de psychiatrie adulte
• 5 lits et 76 places de pédopsychiatrie
• 21 lits de médecine
• 75 lits personnes âgées (ULSD/EHPAD)
• 20 lits et places FAM (Foyer d’Accueil Médicalisé)
• 74 places SAMSAH (Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés)

Rapport d’activité et de gestion 2023
Projet d’établissement 2021-2025 (PDF)
Projet d’établissement 2021-2025 (Version Interactive)

Structures de management et de gestion des ressources

Présidente du Conseil de Surveillance : Mme COINT Emmanuelle 
Directeur par intérim : M. TAFFUT Pascal 
Président de la Commission Médicale d’Etablissement : Dr BESSE Pierre

Les instances et leurs attributions

sont :

Le Conseil de Surveillance

Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement.
Ses compétences :

  • un rôle général : contrôle permanent de la gestion,
  • un rôle décisionnel : compte financier et affectation des résultats,
  • un rôle consultatif : la politique qualité de l’établissement,
  • un rôle de nomination de la commission aux comptes.
Le Directoire

Le Directoire est une commission restreinte autour du Directeur d’Etablissement.
C’est un organe d’analyse et de conseils.

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La CME assure une représentation équilibrée de l’ensemble des disciplines de l’établissement.
La CME contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Président : Dr BESSE Pierre
Vice-Président : Dr MOULARD Samuel

La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

La CSIRMT est informée des activités de l’établissement et consultée sur l’organisation ainsi que sur l’accompagnement en amont et en aval du patient dans la qualité des soins et de l’accueil.

Le Comité Social d'Etablissement (CSE)

Le CSE (fusion des Comités Techniques et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) examine toutes les questions relatives à la santé à la sécurité et au bien-être des personnels au travail.  

La Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT)

Elle a une compétence générale en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail. 

La Commission Des Usagers (CDU)

Conformément à l’article L1112-3 du Code de la santé publique, la CDU a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.

Elle est composée du représentant légal de l’établissement, de représentants des usagers, de médiateurs médecins et non médecins, de représentants du conseil de surveillance, de la commission médicale d’établissement, du comité technique d’établissement et de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. 

Le Comité Ethique

Le Comité d’Éthique est une instance pluri-professionnelle, consultative et indépendante, au sein de laquelle a lieu une réflexion collective. Il doit pouvoir fonctionner comme un espace tiers avec neutralité, confidentialité, et bienveillance.

Ses structures de soins

Le CH La Chartreuse dispose :

D'un Pôle Intrahospitalier
D'un Pôle Extrahospitalier
D'un Pôle de Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
D’un Pôle Réhabilitation
D’un Pôle des Activités Médicales Transversales

Pour l’ensemble de l’établissement, plus de 1000 agents sont présents pour vous accompagner.

L’établissement s’engage dans le développement durable

Une charte a été élaborée à l’initiative du Comité de pilotage Développement Durable : Consultez la charte

GHT 21-52

La mise en place des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) est l’une des mesures de la loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016. Il s’agit d’une approche organisationnelle nouvelle, elle a pour vocation de renforcer les coopérations entre les établissements publics concernés ainsi que la cohérence de leurs actions. Elle tient compte du contexte propre à chaque territoire.

Les GHT contribuent ainsi à rendre l’offre de soins publique mieux adaptée aux besoins des populations. Leur ambition principale est de définir une stratégie de prise en charge commune et graduée des patients, dans le but de garantir une égalité d’accès à des soins de qualité. Cette organisation nouvelle répond par ailleurs aux évolutions des modalités de prise en charge et des parcours de santé pour de nombreuses pathologies.

Une filière Psychiatrie et Santé Mentale a été identifiée pour permettre de structurer l’offre de soins sur le territoire.

Le Groupement Hospitalier de Territoire 21/52 (GHT), créé en juillet 2016 et qui regroupe 9 établissements de santé, a pour objectif majeur de fédérer les établissements et les professionnels, tout en garantissant le respect de l’autonomie de gestion et des spécificités de chacun de ses membres.

Les établissements membres

Le GHT 21/52 réunit neuf établissements (Initialement associé à la démarche de préfiguration, le CH de Beaune a bénéficié fin 2016 d’une autorisation pour la création d’un GHT distinct du GHT 21/52.)

Côte-d’Or

  • CHU Dijon Bourgogne
  • CH La Chartreuse
  • CH Semur-en-Auxois
  • CH de la Haute Côte-d’Or
  • CH Auxonne
  • CH Is-sur-Tille

Haute-Marne

  • CH Langres
  • CH Chaumont
  • CH Bourbonne-les-Bains

Le Centre Hospitalier Haute Marne (CHHM) est associé au projet médical partagé de la filière psychiatrique pour ses secteurs de Chaumont et de Langres.

Cartes GHT 21-52

 

Concernant l’organisation de l’offre de soins en psychiatrie et en santé mentale

La présence du Centre Hospitalier La Chartreuse comme établissement membre du GHT 21/52 constitue à la fois une force et une spécificité. Un comité de pilotage spécifique, présidé par le Directeur de l’établissement, assure la coordination des travaux concernant l’offre de soins en psychiatrie et au sein des établissements du GHT 21/52.

Ce comité de pilotage décline le Projet Médical Partagé, pour la filière concernée, en analysant les parcours de soins pour toutes les tranches d’âge selon une méthodologie adaptée à cette discipline médicale particulière, à son organisation territoriale et à la richesse des partenariats établis avec le champ social et médico-social. Les équipes médicales de psychiatrie des différents secteurs sont étroitement associés. Des échanges sont organisés avec les associations partenaires, les représentants des familles et usagers le cas échéant. Compte tenu de leur responsabilité dans le pilotage des politiques publiques pour l’enfance, le handicap et les personnes âgées, des rencontres approfondies sont organisées en partenariat avec les conseils départementaux.

L’ensemble des projets médicaux du CHLC s’inscrivent dans le cadre partenarial du GHT 21/52 et du PTSM21 pour la mise en œuvre des orientations prioritaires sur le territoire.

La Commission Médicale de Groupement

La commission médicale de groupement (CMG) du GHT 21-52 (Groupement hospitalier de territoire) a été installée le 20 janvier 2022.

Le Professeur Emmanuel BAULOT, chirurgien orthopédiste et chef du pôle Neurosciences, chirurgie réparatrice et psychiatrie du CHU Dijon Bourgogne en est devenu le nouveau Président.

À la tête de cette commission, le Dr Pierre BESSE, psychiatre et Président de la CME du CH La Chartreuse, et le Dr Samuel FOTCHUONT, médecin urgentiste et Président de la CME du CH de la Haute Côte d’Or, le secondent en tant que Vice-Présidents.

Quel est le rôle de la CMG ?

Au sein du GHT, la CMG exerce un rôle de premier plan, permettant d’assurer une prise en charge optimale de l’ensemble des patients sur tout le territoire. Sous l’égide de son Président, elle est principalement chargée de l’élaboration et de la mise en œuvre de la stratégie médicale et du PMP, pilier de l’organisation et de la coopération entre les membres du GHT.

Les axes du Projet Médical Partagé

Enfants et adolescents

  • Développer la psychiatrie périnatale,
  • Prévenir et coordonner la prise en charge des phobies scolaires,
  • Prévenir la crise suicidaire et développer le dispositif d’accueil en urgence,
  • Développer un réseau de soins pour les troubles du comportement alimentaire.

 Adultes

  • Mettre en œuvre une prise en charge précoce des psychoses,
  • Améliorer l’accueil en urgence (dont crise suicidaire) et prévenir les hospitalisations,
  • Améliorer la prise en charge des troubles de l’humeur et troubles anxieux,
  • Accompagner la réinsertion des personnes atteintes de schizophrénie,
  • Animer et coordonner la filière addictologie sur le territoire,
  • Soutenir les secteurs dans la prise en charge des soins sans consentement,
  • Mieux accompagner les personnes âgées atteintes de troubles psychiques,
  • Améliorer l’accès aux soins somatiques et l’accès aux consultations spécialisées,
  • Améliorer l’accès aux soins bucco-dentaires,
  • Développer la recherche en santé mentale.

Axe transversal

  • Développer la recherche en santé mentale.